Creative commons, copyleft et droits tordus

Avant d’ouvrir ce blog, je n’avais pas réalisé à quel point la question du « droit d’auteur » allait être prégnante. Elle s’impose aussi bien pour un artiste que pour la réalisation d’un blog.

En effet, à chaque image que je dispose sur le site, je peux me lancer dans un casse-tête juridique.

Qui est l’auteur, qui a les droits ?

Partons d’un exemple vécu sur pigmentropie. Je publie des aquarelles que j’ai réalisées, d’un bâtiment – la cour d’appel de Fort-de-France – construit récemment et dont l’architecte Gilles Bouchez est toujours en vie. Ce dessin a été fait d’après une photo réalisée par le photographe Yves-Michel Barclay.

L’architecte est l’auteur du bâtiment. Les photos qui en sont faites doivent donc être soumises à son accord. [Vous vous imaginez faire du tourisme dans ces conditions? Pour vous simplifier la vie, mieux vaut se limiter à aller à Pompéi.]

Le photographe a choisi un angle, un cadrage, et travaillé les couleurs et la lumière. Il a également effectué un travail qui lui octroie des droits d’auteur.

Mes aquarelles sont dépendantes des travaux réalisés par ces personnes avant moi. Mais elles constituent également une nouvelle matière artistique. Outre les aquarelles en elles-mêmes, j’en ai réalisé des photos diffusées sur ce blog. Ces photos, dont je suis l’auteure, sont également un medium en soi.

Je ne vous parle pas des aquarelles qu’on fait mes filles en me copiant, sinon ça va encore complexifier le sujet.

A chaque étape, le droit de la propriété intellectuelle impose que j’obtienne l’accord exprès de chacun des « auteurs » précédents. Les citer ou mettre un lien vers leur site ne m’exonère d’aucun droit. Je vous avoue tout de suite que je n’effectue pas ces démarches. Je me situe donc dans l’illégalité. [J’entends les sirènes de la police… Pas les menottes s’il vous plait.]

Lorsque j’utilise des photos ou des images pour le blog, surtout si je veux parler d’un artiste, je privilégie les images qui sont donc soit clairement identifiées comme « libre de droit » (exemple des photos d’illustration de Ryan McGuire), ou utilisables sous certaines conditions (comme les représentations des œuvres issues du site panorama de l’art).

Pour résumé, tant que les images ne sont clairement pas identifiées comme « libres de droit », vous n’avez pas le droit de les utiliser sans l’autorisation expresse de leur auteur.

Vers des droits permissifs plutôt que restrictifs

Pour pallier cette contrainte forte du droit d’auteur, il existe des licences « creative commons » qui viennent apporter de nouvelles possibilités. Ces licences permettent de renverser la logique : vous pouvez utiliser les images, avec quelques conditions éventuelles à respecter (par exemple citer l’auteur [by], ne pas avoir d’usage commercial [nc] etc). Ces conditions sont justement les variantes de ces licences. Tout est expliqué dans la vidéo ci-après :

Si vous voulez approfondir le sujet, vous trouverez un document très pédagogique et concret de Daniel Lemay.

Copiedroit VS copiegauche

Tout cela est complexe. Je ne suis pas experte juridique en la matière. Pourtant, je constate que le droit d’auteur est trop contraignant pour être respecté à la lettre . Il semble éloigné des pratiques que nous avons dans notre vie quotidienne, notamment avec Internet. Le copyleft (en référence au copyright) me semble un bon compromis. L’œuvre en copyleft est libre, il est possible de la copier, de la diffuser de la modifier selon les termes de la Licence Art Libre (LAL).

Pour ce blog, j’ai donc arrondi ce droit. Pour les données que j’utilise pour ce blog, je fais mon maximum pour respecter les auteurs et le droit qu’ils souhaitent voir appliquer pour leurs œuvres.

Et pour mes productions propres, je ne me vois pas imposer à d’autres ce casse-tête. Donc les images de mes œuvres, mes textes, les données créées par moi sur ce blog sont libres de droit selon les principes du copyleft : liberté d’usage, de copie, de diffusion, de transformation et interdiction d’appropriation exclusive.

Si vous avez bien tout suivi, vous avez noté que la Licence Art Libre est juridiquement compatible avec la Licence Creative Commons BY+SA. Si vous n’avez pas tout suivi, je vous le dis et c’est aussi noté ici.

 

 

 

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